L'HAS vient de publier un rapport et sa note méthodologique sur le déploiement de la bientraitance à destination notamment des professionnels en établissement de santé.

Vous les trouverez à télécharger ci-joints.

Le nouveau décret du 20 aout 2012 sur les conditions techniques de fonctionnement des structures de soins alternatives à l'hospitalisation est paru au Journal officiel du 22 aout 2012.

Il annule et remplace les dispositions du décret d'octobre 1992, sur le même thème et qui imposaient jusqu'ici pour les établissements SSR la nécessité de prévoir 1 kiné pour 5 patients présents.

Vous pouvez le télécharger ci-joint.

Les établissements de SSR ont toute légitimité pour faire partie de réseaux de télémédecine et peuvent se positionner aussi bien en établissement requis (qui va délivrer des avis à distance), qu’en établissement requérant (qui demande des avis à distance).

Vous trouverez, ci-joint, la circulaire n°DGOS/PF3/2012/114 du 13 mars 2012 relative au guide méthodologique pour l'élaboration des contrats et des conventions en télémédecine.